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DÉCISIONS

DÉCISIONS

Documents joints

DEC 582/2024 - Finances 12 septembre - PDF - 1.1 Mo

Mise en conformité de l’acte constitutif de la régie de recettes et d’avances "Manifestations Culturelles" - Abroge et remplace toutes les précédentes décisions

DEC 558/2024 - Mise en conformité de l’acte constitutif de la régie de recettes et d’avances "Cie Boisfeuillet - Activités de Loisirs" 9 septembre - PDF - 1.3 Mo

DEC 557/2024 - Mise en conformité de l’acte constitutif de la régie de recettes "Piscine l’Attente" 9 septembre - PDF - 1 Mo

DEC 574/2024 - Demande de subvention auprès de l’agence nationale du sport 9 septembre - PDF - 703.7 ko

Arrêté 557/2024 - Finances 5 septembre - PDF - 1 Mo

Mise en conformité de l’acte constitutif de la régie de recettes "Piscine l’Attente" - Abroge et remplace toutes les précédentes décisions

Arrêté 538/2024 - Finances 29 août - PDF - 1.1 Mo

Mise en conformité de l’acte constitutif de la régie recettes "Location de Bâtiments communaux" - Abroge et remplace toutes les précédentes décisions

DEC 456/2024 - Finances 17 juin - PDF - 222.9 ko

Demande de subvention auprès de la région

DEC 455/2024 - Demande de subvention auprès du département - Réhabilitation du plateau sportif de Trintignant 17 juin - PDF - 196.2 ko

DEC 433/2024 - Révisions tarifs Conservatoire 7 juin - PDF - 468.1 ko

DEC 424/2024 Révision des tarifs des formules d’accueil des séniors et des enfants - régie "Cie Boisfeuillet - activités loisirs" 21 mai - PDF - 608.8 ko

DEC 322/2024 - Demande de subvention auprès de la région Sud Contrat nos territoires - Installation de panneaux photovoltaïques sur une partie de la toiture du groupe scolaire du Coudoulet (cantine et local technique 24 avril - PDF - 646.9 ko

DEC 321/2024 - Demande de subvention auprès de la région Sud Contrat nos territoires - Installation de panneaux photovoltaiques pour le parking du gymnase Trintignant 24 avril - PDF - 629.7 ko

DEC 242/2024 Révision prix repas servis aux restaurants scolaires - Ecoles publiques de la ville d’Orange 5 avril - PDF - 621.7 ko

DEC 212/2024 - Complément de tarifs - Programmation culturelle 30 mars - PDF - 599.4 ko

DEC 214/2024 - Demande de subvention auprès de la région Sud "Contrat Nos Territoires d’abord" 30 mars - PDF - 518 ko

Demande de subvention auprès de la région Sud "Contrat Nos Territoires d’abord" - Travaux de géothermie dans le cadre de la construction d’un groupe scolaire au Coudoulet

DEC 192/2024 - Tarification programmation culturelle - modification d’un tarif existant 28 mars - PDF - 588.8 ko

DEC 209-2024 - CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ENTRE LA VILLE D’ORANGE ET LA SARL LA GUINGUETTE D’ORANGE POUR L’EXPLOIT ATION DE LA GUINGUETTE - COLLINE STE EUTROPE 28 mars - PDF - 1.6 Mo

DEC 136/2024 - Demande de subvention auprès de la région Sud - Equipements des polices municipales 14 mars - PDF - 479.7 ko

DEC 019/2024 - Modification des tarifs d’occupation du domaine public à compter du 1er janvier 2024 16 janvier - PDF - 652.4 ko

Modification des tarifs d’occupation du domaine public à compter du 1er janvier 2024

022/2023 - MISE EN CONFORMITE DE L ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTES "ODP COMMERCES" 18 janvier 2023 - PDF - 384 ko

023/2023 - MISE EN CONFORMITE DE L ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTES « ODP MARCHES » 18 janvier 2023 - PDF - 354.7 ko

024/2023 - MISE EN CONFORMITE DE L’ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTES « ODP TRAVAUX » 18 janvier 2023 - PDF - 430.2 ko

037/2023 - SUPPRESSION DE LA REGIE DE RECETTES "TOILETTES PUBLIQUES" 23 janvier 2023 - PDF - 768 ko

073/2023 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA PREFECTURE AU TITRE DE LA DSIL , REFECTION DE LA CHAUFFERIE GROUPE SCOLAIRE DE LA DEYMARDE 16 février 2023 - PDF - 214.9 ko

074/2023 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA PREFECTURE AU TITRE DE LA DSIL : REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTERIEURES SERVICES TECHNIQUES 16 février 2023 - PDF - 212.8 ko

075/2023 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA PREFECTURE AU TITRE DE LA DSIL REMPLACEMENT DU SYSTEME DE CHAUFFAGE DE LA CHAPELLE SAINT LOUIS 16 février 2023 - PDF - 212.5 ko

076/2023 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA PREFECTURE AU TITRE DE LA DSIL - REHABILITATION HANGAR COMMUNAL EN LOCAL COMMERCIAL 16 février 2023 - PDF - 204.9 ko

077/2023 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA PREFECTURE AU TITRE DE LA DSIL - ISOLATION DES COMBLES ECOLE ELEMENTAIRE "CASTEL" 16 février 2023 - PDF - 212.6 ko

078/2023 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA PREFECTURE AU TITRE DE LA DSIL - INSTALLATION STORES EXTERIEURS ECOLES 16 février 2023 - PDF - 222.3 ko

079/2023 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA PREFECTURE AU TITRE DE LA DSIL - BAISSE HAUTEUR PLAFONDS DES ECOLES 16 février 2023 - PDF - 217.8 ko

080/2023 - DEMANDE DE SUBVENT ON AUPRES DE LA PREFECTURE AU TITRE DE LA DSIL - INSTALLATION DE DESTRATIFICATEURS EN PLAFONDS DES SALLES DE CLASSE 17 février 2023 - PDF - 205.3 ko

083/2023 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA PREFECTURE AU TITRE DE LA DSIL - VEGETALISATION DES COURS ECOLE MATERNELLE « DEYMARDE » ET CREATION D’ILOTS DE FRAICHEUR 22 février 2023 - PDF - 214.1 ko

085/2024 - Mise en conformité de l’acte constitutif de la régie de recettes "Evènementiel" - Abroge et remplace toutes les précédentes 15 février - PDF - 1.2 Mo

086/2024 - Exercice du droit de préemption 15 février - PDF - 1.6 Mo

Fonds de commerce sis 40 Rue Caristie appartenant à la SAS KUDLA "Maison de la chance"

339/2023 - Transfert de crédits du chapitre 022 "dépenses imprévues" vers le chapitre 67 article 6718 "Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion" Budget Principal 2023 3 mai 2023 - PDF - 721.6 ko

374/2023 - MISE EN CONFORMITE DE L’ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTES ET D’AVANCES « MANIFESTATIONS CULTURELLES » ABROGE ET REMPLACE TOUTESLES PRECEDENTES DECISIONS 10 mai 2023 - PDF - 381.2 ko

489/2022 - TRANSFERT DE CREDITS DU CHAPITRE 020 "DEPENSES IMPREVUES" VERS LE CHAPITRE 23 "IMMOBILISATIONSEN COURS " 4 août 2022 - PDF - 290.4 ko

496/2022 - COMPLEMENTS DE TARIFS POUR LA PROGRAMMATION CULTURELLE 22 août 2022 - PDF - 276.5 ko

497/2022 - MAJORATION DES TARIFS EXISTANTS EN RESTAURATION SCOLAIRES 22 août 2022 - PDF - 233.2 ko

498/2022 - MAJORATION DES TARIFS EXISTANTS EN ACCUEILS DE LOISIRS PERI ET EXTRASCOLAIRES 23 août 2022 - PDF - 394.1 ko

582/2022 - MODIFICATION DE L’ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTES « MEDIATHEQUE AMEDEE DE PONTBRIAND » 21 septembre 2022 - PDF - 368.6 ko

704/2022 - MODIFICATION DE L’ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D’AVANCES "AFFAIRES PROTOCOLAIRES ET JUMELAGES" 10 novembre 2022 - PDF - 268.1 ko

707/2022 - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR DES PROJETS DE MEDIATION 15 novembre 2022 - PDF - 242.9 ko

745/2022 - DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’EXPOSITION SUR LA LEGION ETRANGERE 23 novembre 2022 - PDF - 429.4 ko

746/2022 - CONVENTION DE REFACTURATION ENTRE LA CCPRO ET LA VILLE D’ORANGE 28 novembre 2022 - PDF - 447.3 ko

822/2022 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DE VAUCLUSE POUR LA MANIFESTATION « LA JAVA DU COCHON » 14 décembre 2022 - PDF - 418.5 ko

844/2022 - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DE LA REGION AU TITRE DE L’ETUDE DE FAISABILITE GEOTHERMIQUE ET DE CONCEPTION GROUPE SCOLAIRE - QUARTIER DU COUDOULET 22 décembre 2022 - PDF - 342.9 ko

913/2023 - Mise en conformité de l’acte constitutif de la régie de recettes "Evènementiel" - Abroge et remplace toutes les précédentes décisions 11 décembre 2023 - PDF - 1 Mo

Mairie d'Orange
Place Clémenceau
B.P. 187 - 84106 Orange Cédex
Standard : 04 90 51 41 41
Horaires d'accueil du public :
Du lundi au jeudi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h30
Le vendredi de 8h à 12h

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