Documents joints
AR 111/2025 - AFFAIRES JURIDIQUES
- PDF - 1.1 Mo
Arrêté portant retrait de la délégation de fonctions et de signature de Madame Marie-Thérèse GALMARD
AR 106/2025 - POLICE MUNICIPAL
- PDF - 1.1 Mo
Interdiction de circulation avenue Rodolphe d’AYMARD aux heures d’entrée et de sortie de l’école de la DEYMARDE
AR 099/2025 - ERP
- PDF - 1.2 Mo
Commission communale pour la sécurité contre l’incendie et la panique dans les établissements recevant du public - Désignation de Mme LADET
AR 098/2025 - ERP
- PDF - 1.2 Mo
Commission communale pour la sécurité contre l’incendie et la panique dans les établissements recevant du public - Désignation de M. FRANCHAUD
AR 097/2025 - ERP
- PDF - 1.1 Mo
Commission communale pour la sécurité contre l’incendie et la panique dans les établissements recevant du public - Désignation de M. FRANCINI
AR 096/2025 - ERP
- PDF - 1.1 Mo
Commission communale pour la sécurité contre l’incendie et la panique dans les établissements recevant du public - Fin de nomination de M. DOUX
AR 094/2025 - ETAT CIVIL
- PDF - 1 Mo
Délégation de signature à des fonctionnaires - Certification matérielle et conforme - Légalisation de signature
AR 070/2025 - PARC AUTO
- PDF - 1.4 Mo
Délégation de signature - Monsieur Nicolas LOZANO - Responsable du Parc Auto
AR 056/2025 - ERP
- PDF - 148.4 ko
Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un établissement recevant du public - Etablissement Groupe scolaire Charlemagne
AR 051/2025 - POPULATION
- PDF - 656.4 ko
Délégation temporaire aux fonctions d’officier d’Etat Civil M. MARQUESTAUT
AR 047/2025 - AFFAIRES JURIDIQUES
- PDF - 1.5 Mo
Abrogation de l’arrêté 289/2016 interdiction de consommation d’alcool sur la voie publique du centre ville du 1er avril au 30 octobre de chaque année
AR 045/2025 - POLICE MUNICIPALE
- PDF - 1.2 Mo
Dérogation à l’arrêté 142/2000 - Dérogation de circulation en contre sens cours Aristide Briand Nord/Est les jeudis lors du marché hebdomadaire
AR 044/2025 - POLICE MUNICIPALE
- PDF - 2.1 Mo
Abrogation de l’arrêté 43/2020 et 44/2022 - Arrêté permanent portant réglementation de la cicuration des animaux domestiques sur les voies ouvertes à la circulation sur le domaine public et privé
AR 043/2025 - AFFAIRES JURIDIQUES
- PDF - 750.2 ko
Arrêté temporaire portant désignation du président de séance de la commission consultative des services publics locaux
AR 025/2025 - POPULATION
- PDF - 1 Mo
Délégation de signature certification matérielle et conforme - Légalisation de signature
AR 023/2025 - POLICE MUNICIPALE
- PDF - 2.1 Mo
Dérogation à l’article 10 de l’arrêté préfectoral du 12 août 2022 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département de Vaucluse
AR 022/2025 - POLICE MUNICIPALE
- PDF - 1.2 Mo
Abrogation de l’arrêté n° 37/1981 - Sens unique rue plaisance avec interdiction de circulation les jeudis lors du marchés hebdomadaire
AR 017/2025 - POLICE MUNICIPALE
- PDF - 1.3 Mo
Limitation de vitesse à 30km/h route du parc avec dérogation de circulation en sens interdit pour les vélos
AR 018/2025 - ETAT CIVIL
- PDF - 1022.5 ko
Délégation en qualité d’officier de l’état civil à des fonctionnaires
AR_008_2025 - DRH
- PDF - 1.5 Mo
MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA FORMATION SPECIALISEE EN MATIERE DE SANTE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL SUITE AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU 8.12.2022
AR_007_2025 - DRH
- PDF - 1.3 Mo
MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DU CST SUITE AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU 08.12.2022
AR 002/2025 - POLICE MUNICIPALE
- PDF - 1.2 Mo
Création d’un alternats route du grés avec sens de circulation prioritaire - Création de deux écluses en pleine chaussée
Arrêté 032/2023 - Police Municipale
- PDF - 721.8 ko
AR 032/2023 - PM - Création de deux places PMR au niveau du parking situé devant le collège Barbara Hendricks - 226 rue du Limousin
Arrêté 031/2023 - Police Municipale
- PDF - 1.1 Mo
AR 031/2023 - PM - Mise en sens unique avec dérogation pour les vélos rue du Limousin - Annule et remplace l’arrêté municipal n° 156 du 13.02.2006