Autres ( Préfecture, organismes )

Documents joints

AR PREF DDT/SEE - 2024/019 18 avril - PDF - 323.3 ko

Arrêté valant récépissé de déclaration et portant prescriptions spécifiques an application de l’article L214-3 du code de l’environnement concernant la régularisation d’un ouvrage existant de prélèvement d’eau en vue de prélèvement d’eau à usage d’irrigation (...)

ARPREF 01.03.2024 - Modifiant les statuts de l’Association Syndicale Autorisée de la Meyne, sise à Orange 21 mars - PDF - 104.6 ko

AP_DDT_S2R-2023_020_Préfecture 16 novembre 2023 - PDF - 1 Mo

Arrêté permanent portant modification de l’arrêté DDT_S2E-2022_226 du 23.11.2022 autorisant le pratique de la pêche de nuit de la Carpe sur le fleuve Rhône et sur le plan d’eau du parc des Libertés_ périodes 2022-2026

Arrêté permanent conjoint Réf. AP 2023-0102 DSIR 11 septembre 2023 - PDF - 930.5 ko

Arrêté permanent conjoint Réf. AP 2023-104 DSIR 11 septembre 2023 - PDF - 924.7 ko

Arrêté permanent conjoint Réf. AP 2023-0108 DSIR 11 septembre 2023 - PDF - 1.3 Mo

Portant réglementation de la circulation à l’intersection de la Via Venaissia au PR 10+180 et du chemin de la Baussenque

Arrêté permanent conjoint Réf. AP 2023-0107 DSIR 11 septembre 2023 - PDF - 1.4 Mo

Portant réglementation de la circulation à l’intersection de la Via Venaissia au PR 10+325 et du chemin de Ramas

Arrêté permanent conjoint Réf. AP 2023-0105 DSIR 11 septembre 2023 - PDF - 1.2 Mo

Portant réglementation de la circulation à l’intersection de la Via Venaissia au PR 11+053 et du chemin de Ramas

Arrêté permanent conjoint Réf. AP 2023-0106 DSIR 11 septembre 2023 - PDF - 1.2 Mo

Portant réglementation de la circulation à l’intersection de la Via Venaissia au PR 10+700 et du chemin des Abeillers

Arrêté permanent conjoint Réf. AP 2023-0103 DSIR 11 septembre 2023 - PDF - 1.2 Mo

Portant réglementation de la circulation à l’intersection de la Via Venaissia au PR 12+0040 et du chemin du Petit Prebois

Arrêté permanent conjoint Réf. AP 2023-0096 DSIR 11 septembre 2023 - PDF - 1.4 Mo

Portant réglementation de la circulation à l’intersection de la Via Venaissia au PR 13+0185 et du chemin des Abeillers

REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION SUR L’AUTOROUTE A7 6 septembre 2023 - PDF - 171.4 ko

REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION SUR L’AUTOROUTE A7 6 septembre 2023 - PDF - 133.4 ko

ARRETE PREFECTORAL DU 19/04/23 PORTANT DEROGATION ET PRESCRIPTIONS SPECIALES A LA SOCIETE "LITERIE DU COMTAT" 12 mai 2023 - PDF - 1.5 Mo

Arrêté préfectoral 17.04.2023 21 avril 2023 - PDF - 398.3 ko

Arrêté 17.04.2023 portant modification des statuts du Syndicat Mixte pour le SCoT DU Bassin de Vie d’Avignon

Arrêté préfectoral 09.11.2022 portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées non closes en vue de la réalisation d’études de faisabilité technique et d’opportunité au projet de bifurcation de l’échangeur A7-A9 au niveau du long du tracé autoroutier sur le territoire de la commune d’Orange 22 novembre 2022 - PDF - 2.1 Mo

Arrêté préfectoral portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées non closes en vue de la réalisation d’études de faisabilité technique et d’opportunité au projet de bifurcation de l’échangeur A7-A9 au niveau du long du tracé autoroutier sur le territoire de la commune (...)

Arrêté préfectoral 07.10.2022_prescrivant l’ouverture d’une enquête publique sur le projet de classement de la ville d’Orange au titre des sites patrimoniaux remarquables 25 octobre 2022 - PDF - 477.6 ko

Arrêté préfectoral 07.10.2022_prescrivant l’ouverture d’une enquête publique sur le projet de classement de la ville d’Orange au titre des sites patrimoniaux remarquables

Avis de consultation publique déposée par la base aérienne 115 d’Orange en vue d’exploiter un atelier de maintenance, réparation et entretien aéronefs lieu-dit Ratavoux 12 octobre 2022 - PDF - 670.6 ko

Arrêté préfectoral 09.08.2022_portant reconnaissance complémentaire du caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de Vaucluse 30 septembre 2022 - PDF - 55.4 ko

Arrêté préfectoral 16.08.2022_Portant approbation du Plan d’Exposition au Bruit (PEB) de l’aérodrome d’Orange Caritat 12 septembre 2022 - PDF - 14.8 Mo

Arrêté préfectoral 16.08.2022_Portant approbation du Plan d’Exposition au Bruit (PEB) de l’aérodrome d’Orange Caritat

Arrêté préfectoral 28.07.2022_restrictions provisoires de certains usages de l’eau sur le département de Vaucluse 12 juillet 2022 - PDF - 5.7 Mo

Arrêté préfectoral 28.07.2022_restrictions provisoires de certains usages de l’eau sur le département de Vaucluse